France
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Identification du vendeur
Société SPARTOO SAS
Société par Actions Simplifiées au capital de 215 632 euros, ayant son siège social au 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 489 895 821. Tél : 04.76.09.59.29
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Application des conditions générales de vente
La commande par le Client implique l'acceptation de l'intégralité des présentes
conditions générales.
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Validité des offres
Nos offres ne s'adressent qu'à des consommateurs disposant d'une adresse de
livraison en France métropolitaine, en Corse, dans les DOM-TOM, en Belgique, en Suisse et au Luxembourg.
Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks.
En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, SPARTOO.COM s'engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client dans un délai de 15 jours.
SPARTOO.COM s'engage à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d'un article indisponible.
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Présentation des produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande
exactitude possible.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de SPARTOO.COM ne pourrait être engagée.
Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.
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Prix des produits
Les prix sont présentés en euros toutes taxes comprises pour la France Métropolitaine.
Le montant de la TVA est indiqué lors de la sélection d'un produit par le Client. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.
SPARTOO.COM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Le prix des produits pour les DOM TOM et pour la Suisse est indiqué Hors Taxes.
Toute commande passée sur le Site et livrée en Suisse ou dans les DOM TOM pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Veuillez noter qu’en commandant sur le Site, vous êtes considéré(e) comme l’importateur officiel et tenu(e) de respecter toutes les lois et réglementations du pays où vous recevrez la marchandise. Nous tenons à ce que nos clients soient bien conscients que les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières
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Commande et paiement sécurisé
6.1 : Paiement - Paiement par carte bancaire sur le site
Le Client valide son adresse de livraison et de facturation, le produit et le prix total. Il fournit le numéro de sa carte bancaire associé à la date d'expiration et au code CVX.
Il valide finalement sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer »
- Paiement à la livraison
Il est possible de payer au moment de la livraison en se faisant livrer par le transporteur Kiala.
Vous pourrez payer en liquide.
Ce service vous est facturé 4€.
Dans la page de paiement, choisissez le transporteur Kiala, puis choisissez le paiement à la livraison dans la partie paiement.
- Paiement en 3 fois
Il est possible de payer en 3 mensualités. Un tiers du montant de votre achat est débité immédiatement, le second tiers un mois après votre achat et le solde 2 mois après votre achat.
Ce mode de paiement est disponible sur la page de paiement, en cliquant sur le bouton "Autres moyens de paiement"
Ce service vous est facturé 5€, et n'est disponible que pour les commandes supérieures à 50€.
- Paiement American Express
La carte American Express est acceptée sur SPARTOO.COM.
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Paiement par carte Cofinoga
Au comptant : Vos achats sont prélevés dans les jours qui suivent, sans aucun frais.
En différé gratuit : à la réception de votre relevé de compte COFINOGA Vos achats sont prélevés 20 à 50 jours après les avoir effectués, vous pouvez bénéficier ainsi d'un différé gratuit jusqu'à 50 jours.
En 3 fois : A partir de 60€ euros d'achats et quelque soit le montant de vos achats, vous pouvez bénéficier du paiement en 3 fois pour 10.52€ de frais maximum
Par petites mensualités : Vos achats prélevés par mensualités (2) fixes et modulables tous les 28 de chaque mois, selon le barème suivant : (voir conditions contractuelles de votre carte COFINOGA)
Informations importantes :
- Tous les achats effectués sont sous réserve d'un fonctionnement normal de votre compte. Le compte carte COFINOGA est un crédit reconstituable d'un an renouvelable. Barème des mensualités et taux : 25 € pour un encours de crédit inférieur à 800 €, 50€ pour un encours de > 800€ à 1524€, 75 € pour un encours >1524€ à 2300€, 100 € pour un encours >2300€ à 3000€. Pour un encours crédit > à 3000 € : 3,5% du montant de votre encours, TEG révisable annuel de 21,08% si l'encours crédit est inférieur ou égal à 1524€, TEG révisable de 21,71% si l'encours crédit est supérieur à 1524€. - Tous les achats effectués avec votre carte COFINOGA sont sous réserve d'un fonctionnement normal de votre compte SPARTOO.COM.
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Paiement par Carte Aurore
Au comptant :Le financement Aurore : vous payez votre achat comptant en ligne par débit sur votre compte Aurore *
En 3 fois : Une facilité de paiement en 3 mois : vous payez votre achat en ligne à crédit en 3 mois grâce à votre compte Aurore*
En différé : Un délai de paiement de 3 mois. Vous payez votre achat en ligne grâce à votre compte Aurore et décidez 3 mois plus tard d'utiliser votre réserve* ou de payer comptant par débit sur votre compte bancaire.
*Dans la limite de votre réserve disponible
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Paiement par Carte Privilège Spartoo ou carte CDGP
Conditions appliquées à l'ouverture d'une carte Privilège au 01/01/2012. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Exemple(1) au 01/01/2012 d'une première utilisation de 500 € du crédit renouvelable annuellement pouvant être consenti jusqu'à 1 500 €(2) remboursable en 30 mensualités de 21 € + 1 mensualité de 0,35 € (3) au TAEG révisable de 20,64% (taux débiteur révisable de 18,77%) jusqu’à 1500 €. Montant total dû par l'emprunteur de 630,35 € sur la base d'échéances hors assurance facultative. Coût maximum mensuel de l'assurance facultative est de 3,05 € inclus dans l'échéance(4).
Vous pouvez régler votre commande chez Spartoo avec votre Carte Privilège…
… au comptant sans frais : le montant de votre commande est prélevé en une fois après réception de votre relevé de compte.
… en 3 fois sans frais : pour vos commandes à partir de 99 €, vous pouvez régler en 3 mensualités égales. Pour le paiement en 3 fois : crédit en 3 mensualités, TAEG et taux débiteur fixes de 00,00% hors assurance facultative.
… en 10 fois : Pour vos commandes à partir de 200 €, vous pouvez régler en 10 mensualités :
- une première mensualité incluant 1/10ème du montant de votre commande et le montant des intérêts
- … suivie de neuf mensualités de chacune 1/10ème du montant de votre commande.
Pour le paiement en 10 fois : crédit en 10 mensualités, TAEG fixe de 11,85% (taux débiteur fixe de 11,25%) hors assurance facultative, conditions au 01/01/2012. Par exemple, pour une commande de 200 € payée en 10 fois, le coût total de l'opération à crédit est de 209,68 € (première mensualité de 29,68 € incluant 9,68 € d'intérêts, puis neuf mensualités de chacune 20 €).
… par mensualités prédéterminées : Vos mensualités sont prélevées à date fixe, connue à l'avance. Leur montant dépend de vos utilisations : par exemple, pour une tranche d'encours maximum atteinte jusqu'à 500 €, le montant des échéances de remboursement est de 20 € jusqu'à 480 € d'encours crédit et de 4,20% du montant financé au-delà de 480 €. Au 01/01/2012. TAEG révisable de 20,64% et taux débiteur révisable de 18,77% du solde dû, hors assurance facultative(4). La mensualité sera déterminée par application du barème en fonction de l'encours consécutif à la dernière utilisation du crédit et elle restera fixe jusqu'à toute nouvelle utilisation du crédit. Lors du règlement de chaque achat avec votre Carte Privilège, il vous sera proposé le paiement au comptant ou à crédit. Les utilisations de la carte sont effectuées sous réserve d'acceptation par CDGP. Tout retard de paiement à bonne date des options de crédit du 3 et du 10 fois suscitera le calcul d'intérêts de retard au taux du contrat en vigueur.
(1) Exemple représentatif indiqué sur la base d'une 1ère échéance 30 jours et sans nouvelle utilisation ni révision du taux débiteur. Conditions en vigueur au 01/01/2012. (2) Sous réserve d'acceptation de votre dossier par CDGP et après expiration du délai légal de rétractation de 14 jours calendaires. (3) La mensualité intègre le remboursement du capital, des intérêts et de l'assurance facultative si vous y avez souscrit. (4) Soit 0,60% du solde débiteur de votre compte Contrat groupe n°875.1334. et 2.200.727 (Pour les moins de 65 ans : garanties Décès + invalidité permanente totale + arrêt de travail + perte d'emploi) souscrite par CDGP n° ORIAS 08 043 761 auprès de METLIFE SA au capital de 45 734 705 €, dont le siège social est au 34 place des Corolles 92400 Courbevoie - R.C.S. NANTERRE 722 092 368 - MetLife Insurance Limited dont le siège social est au 1 Minster Court, Mincing Lane, London EC3R 7YL, Royaume Uni et Chartis Europe SA au capital de 47 626 240 € dont le siège social est au Tour Chartis 92079 Paris la Défense Cedex 2 RCS Nanterre 552 128 795. MetLife et Chartis Europe SA sont soumises au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel – 61, rue Taibout – 75009 Paris. MetLife Insurance Limited est soumise au contrôle de la Financial Services Authority (FSA) 25 The North Colonnade, canary Wharf, London E14 5HS, Royaume Uni. Conditions en vigueur 01/01/2012, sous réserve des dispositions contractuelles. Le coût mensuel de l'assurance facultative, si souscription, ne modifie pas le montant de l'échéance mais allonge la durée du crédit.
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Paypal
Avec PayPal vos informations financières ne sont jamais communiquées à SPARTOO.COM. PayPal crypte et protège votre numéro de carte une fois pour toutes. Payez en ligne en indiquant simplement votre adresse email et votre mot de passe.
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Buyster
Vous associez gratuitement et simplement votre carte bancaire à votre numéro de mobile lors d’un processus d’inscription rapide et sécurisé durant lequel vous choisissez votre Code Confidentiel Buyster. Une authentification forte pour un paiement encore plus sécurisé : pour payer, il est nécessaire d’être en possession de son téléphone mobile et de connaître son Code Confidentiel Buyster. Inscription sur www.buyster.fr
Le client valide sa commande comme dit ci-après. Cette validation entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
Le client intéressé par un article visible sur le site SPARTOO.COM suit le processus suivant afin d'établir sa commande. Après avoir cliqué sur l'icône « confirmer » et après avoir vérifié les spécificités de sa commande (couleur, quantité,taille, prix, etc…), le client valide le choix du ou des produits sélectionnés par un clic.
Si le client bénéficie d'une offre spéciale, il doit, préalablement saisir un code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet. Lors de sa première commande, le client a un formulaire à remplir contenant les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, email, date de naissance, numéro de téléphone. A cette occasion le client crée son mot de passe.
Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site.
Après avoir validé son mode de paiement, le client valide définitivement et irrévocablement sa commande avec les effets ci-après indiqués.
6.2 : Défaut de paiement
SPARTOO.COM se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
6.3 : Vérification des paiements
SPARTOO.COM contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger SPARTOO.COM de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
Nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile ou de débit à votre nom, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc... Ces demandes seront faites par courrier électronique :
- Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation
- Pour les nouveaux clients
- Pour une commande supérieure à 150 Euros
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Sécurité des paiements
Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site SPARTOO.COM utilise le service
de paiement sécurisé de la banque CIC. Ce service intègre la norme de sécurité
SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres
ainsi que la date d'expiration, le code CVX) sont directement transmises cryptées
sur le serveur de la banque sans transiter sur les supports physiques du serveur
SPARTOO.COM.
Lorsque la commande est validée :
La demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé.
Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire.
Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.
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Identification
Le Client ayant déjà effectué un achat sur le site SPARTOO.COM peut choisir un mot de passe lui permettant, lors des commandes ultérieures, de ne pas avoir à remplir une nouvelle fois les formulaires préalables à la passation de la commande.
Le Client déjà inscrit est reconnu sur le site comme étant un client de SPARTOO.COM.
Le mot de passe dont bénéficie le client de SPARTOO.COM est strictement confidentiel et personnel.
En aucun cas, il ne doit être divulgué ou communiqué à quiconque.
Dans le cas où le client de SPARTOO.COM venait à perdre ou oublier son mot de passe, il lui incombe de prévenir à très bref délai le gestionnaire du site SPARTOO.COM à l'adresse info@spartoo.com qui lui délivrera sous 48 heures un nouveau mot de passe qui se substituera de plein droit à l'ancien. Afin de faciliter l'identification du Client par la fourniture simultanée de l'adresse e-mail et du mot de passe, le Client autorise expressément SPARTOO.COM à déposer sur le disque dur du client un fichier dit « cookie » ayant pour unique vocation à faciliter ladite identification.
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Livraison
9.1 : France métropolitaine, Corse, et Luxembourg
Pour le Luxembourg rajouter 2 jours sur les délais indiqués ci-dessous. Elle s'effectue dans un délai de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de SPARTOO.COM.
Si le client choisit le service express (France métropolitaine et Corse uniquement), le délai de livraison est réduit à 48 heures nonobstant tout cas fortuit ou force majeure.
Coût de la livraison en Relais KIALA: livraison sous 4 à 5 jours ouvrés (délai généralement constaté) dans l'un des 4000 relais kiala: commerce à proximité de chez vous, de votre bureau ou de votre lieu de travail, proposés sur le site.
| Coût du transport en Euro |
| Gratuit |
Coût du transport COLISSIMO : livraison sous 4 à 5 jours ouvrés (délai généralement constaté)
| Pour les produits dont le prix est barré (Soldes, Prix doux, ...)5 jours ouvrés maximum (délai généralement constaté) | Pour les produits dont le prix n'est pas barré 5 jours ouvrés maximum (délai généralement constaté) |
| 5€ si inférieur à 80€ d'achats Gratuit à partir de 80€ d'achats |
5€ si inférieur à 40€ d'achats 3€ entre 40 et 60€ d'achats Gratuit à partir de 60€ d'achats |
Coût du transport EXPRESS par Chronopost (pour la France métropolitaine et la Corse uniquement) : livraison sous 1 à 2 jours ouvrés (délai généralement constaté)
| Coût du transport en Euro |
| 7 € |
9.2 : Belgique
Elle s'effectue dans un délai de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de SPARTOO.COM.
Coût de la livraison en Relais KIALA: livraison sous 4 à 5 jours ouvrés (délai généralement constaté) dans l'un des 4000 relais kiala: commerce à proximité de chez vous, de votre bureau ou de votre lieu de travail, proposés sur le site.
| Coût du transport en Euro |
| Gratuit |
Coût du transport BPOST : livraison sous 5 jours ouvrés (délai généralement constaté)
| Pour les produits dont le prix est barré (Soldes, Prix doux, ...)5 jours ouvrés maximum (délai généralement constaté) | Pour les produits dont le prix n'est pas barré 5 jours ouvrés maximum (délai généralement constaté) |
| 5€ si inférieur à 80€ d'achats Gratuit à partir de 80€ d'achats |
5€ si inférieur à 40€ d'achats 3€ entre 40 et 60€ d'achats Gratuit à partir de 60€ d'achats |
Coût du transport EXPRESS par UPS EXPRESS : livraison sous 1 à 2 jours ouvrés (délai généralement constaté)
| Coût du transport en Euro |
| 15 € |
9.3 : DOM-TOM
Elle s'effectue dans un délai de 9 jours ouvrés maximum à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de SPARTOO.COM. Coût du transport NORMAL : 9 jours ouvrés maximum (délai généralement constaté)
| Coût du transport en Euro |
| 23 € |
Le client recevra son colis avec une liasse jointe comprenant la facture et le document administratif CN23
9.4 : Suisse
Elle s'effectue dans un délai de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de SPARTOO.COM.
La livraison en suisse est gratuite.
Droit de douane pour la Suisse et les DOM TOM
Le prix des produits pour les DOM TOM et pour la Suisse est indiqué Hors Taxes.
Toute commande passée sur le Site et livrée en Suisse ou dans les DOM TOM pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Veuillez noter qu’en commandant sur le Site, vous êtes considéré(e) comme l’importateur officiel et tenu(e) de respecter toutes les lois et réglementations du pays où vous recevrez la marchandise. Nous tenons à ce que nos clients soient bien conscients que les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières
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Satisfait ou remboursé
10.1 : France métropolitaine, Corse et Luxembourg : -
Traitements des colis non livrés par notre prestataire de transport
Ce sont les colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI, non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation… -
Responsabilité
Pour toutes les étapes d'accès au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou de tout autre service, la société SPARTOO.COM n'a qu'une obligation de moyens. En conséquence, la responsabilité de SPARTOO.COM ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par SPARTOO.COM. -
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site SPARTOO.COM, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. -
Données nominatives
SPARTOO.COM, pour les besoins du service, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookie » visé à l'article 8. -
Jeux-Concours
Les Jeux-Concours organisés par SPARTOO.COM sont libres et sans obligation d'achat. Ils sont ouverts à toute personne résidant en France métropolitaine ou en Corse. -
Ventes privées
Les produits mis en vente dans le cadre des "Ventes privées de SPARTOO.COM" sont accessibles à ceux qui répondent à au moins deux des conditions suivantes : -
Service Premium
- Les 10% offerts ne sont pas cumulables avec d'autres remises et non sont pas valables sur les marques exclues de nos promotions.
Tous les articles achetés sur le site SPARTOO.COM peuvent faire l'objet d'échange ou de remboursement.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles.
Attention !! Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure détaillée ci-après :
Le retour des produits est gratuit par Colissimo ou par Kiala (hors produits partenaires, dont le retour est à la charge du client par Colissimo uniquement, en fonction des conditions spécifiques indiquées sur sur chaque fiche produit d'un produit partenaire).
Pour les clients du Luxembourg, le retour des produits est gratuit par Kiala (hors produits partenaires, dont le retour est à la charge du client par Colissimo uniquement, en fonction des conditions spécifiques indiquées sur sur chaque fiche produit d'un produit partenaire), et à la charge du client par Colissimo.
Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte SPARTOO.COM avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
Etape 2 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour pré-remplie et pré-payée.
Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour à code-barre.
Etape 3 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo :
Une fois votre demande validée et votre étiquette retour imprimée et collée sur votre colis, vous pourrez procéder au retour en déposant le colis gratuitement au bureau de poste de votre choix, à destination de l'adresse suivante (adresse pré-remplie sur l'étiquette) :
SPARTOO chez MORIN-LOGISTIC - Z.A. Chesnes Ouest - 28-40 rue des Chapelles - 38070 ST QUENTIN FALLAVIER Conservez la preuve de dépôt tamponnée par la poste jusqu'à la validation du retour.
Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Allez déposer votre colis dans le relais Kiala que vous avez choisi. Aucun paiement ne vous y sera demandé !
Spartoo se réserve le droit de refuser tout retour ne possédant pas de numéro d'identification.
10.2 : Suisse et DOM-TOM :
Tous les articles achetés sur le site SPARTOO.COM peuvent faire l'objet d'échange ou de remboursement.
Le retour pour la Suisse et les DOM-TOM est à la charge du client.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles. Les retours sont entièrement à la charge du client.
Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure détaillée ci-après :
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Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte SPARTOO.COM avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
- Etape 2 :
Vous recevrez alors un courriel. Ce courriel vous donne une référence de retour à recopier sur votre colis de retour, ainsi que l'adresse à laquelle retourner votre colis.
- Etape 3 :
Rendez-vous à votre bureau de Poste afin de nous retourner le colis à vos frais à l'adresse indiquée dans l'email reçu.
Seront refusés par le vendeur tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison. Si le retour du colis est à la charge du client, il est vivement recommandé de conserver le reçu fourni par La Poste. SPARTOO.COM décline toute responsabilité en cas de perte ou de dégradation lors du transport du colis.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles.
Attention !! Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure détaillée ci-après :
Le retour des produits est gratuit par Bpost ou par Kiala (hors produits partenaires, dont le retour est à la charge du client, en fonction des conditions spécifiques indiquées sur sur chaque fiche produit d'un produit partenaire).
- Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte SPARTOO.COM avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
- Etape 2 :
Si vous avez choisi un retour par Bpost :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour pré-remplie et pré-payée.
- Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour à code-barre.
- Etape 3 :
Si vous avez choisi un retour par Bpost :
Une fois votre demande validée et votre étiquette retour imprimée et collée sur votre colis, vous pourrez procéder au retour en déposant le colis gratuitement au bureau de poste de votre choix, à destination de l'adresse suivante (adresse pré-remplie sur l'étiquette) : SPARTOO chez MORIN-LOGISTIC - Z.A. Chesnes Ouest - 28-40 rue des Chapelles - 38070 ST QUENTIN FALLAVIER
Conservez la preuve de dépôt tamponnée par la poste jusqu'à la validation du retour.
Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Allez déposer votre colis dans le relais Kiala que vous avez choisi. Aucun paiement ne vous y sera demandé !
Spartoo se réserve le droit de refuser tout retour ne possédant pas de numéro d'identification.
11.1 : Les retours pour cause de NPAI:
Il s'agit des colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, SPARTOO.COM prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.
SPARTOO.COM se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs NPAI seraient identifiés.
11.2 : Les retours pour cause de "NON RECLAME":
Il s'agit des colis qui n'ont pas été réclamés par le client au bureau de Poste, ou au Relais dans les délais impartis.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, SPARTOO.COM prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.
SPARTOO.COM se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs "NON RECLAME" seraient identifiés.
11.3 : Les retours pour cause de "REFUSE":
Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un bon d'achat sera crédité sur votre compte client dans les 72h suivant la réception de votre colis. Vous pouvez demander l'annulation de votre bon d'achat et son remboursement directement sur notre espace "SERVICE CLIENT".
En cas de retour d'un colis suite aux causes "NPAI", "NON RECLAME", ou "REFUSE", SPARTOO.COM ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont disponibles.
En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion extérieure ou présence de virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de SPARTOO.COM. De même, tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation exonère totalement SPARTOO.COM de toute responsabilité. Les clients bénéficient des garanties accordées par les marques présentes sur le site.
Ils sont la propriété exclusive de SPARTOO.COM.
Tout lien hypertexte renvoyant au site de SPARTOO.COM et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de SPARTOO.COM.
À cet effet, le site SPARTOO.COM est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : 1182432.
SPARTOO.COM se réserve en outre le droit de céder commercialement les données qu'elle aura collecté sur son site.
Dans tous les cas, et conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site peut à tout moment s'opposer à l'utilisation commerciale des dites données et bénéficie en outre d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Toutes les demandes relatives au présent article devront être envoyées par courrier électronique à l'adresse info@spartoo.com
Les gagnants des Jeux-Concours sont avertis par un email qui leur transmet leur gain sous la forme d'un code de bon de réduction ou de chèque cadeau SPARTOO.COM. Celui-ci est valable une fois sur l'ensemble du site, hors promotion et non cumulable avec d'autres offres promotionnelles.
Hors opérations spéciales, les bons de réduction sont valables 3 mois et les chèques-cadeaux, un an.
Si le montant du chèque-cadeau est supérieur à la valeur de la commande du Client, le solde sera déposé sur son compte chèque-cadeau. Il lui sera automatiquement proposé lors d'une prochaine commande sur la page de « Paiement ».
Si le montant du chèque-cadeau est inférieur à la valeur de la commande, le Client devra la compléter par carte bancaire. SPARTOO.COM ne divulguera en aucun cas les noms et adresses email des participants.
En renseignant leur email les participants acceptent automatiquement de recevoir la newsletter de spartoo.com
SPARTOO.COM se réserve le droit de reporter ou d'annuler un Jeu-Concours et ne saurait être tenu responsable de tout problème pouvant intervenir pendant la durée de l'opération.
Pour chaque jeu mis en place, il ne pourra y avoir qu'un seul gagnant par foyer (même nom, même adresse physique ou même adresse IP).
En cas de retour, le coupon gagné à un jeu-concours ne pourra pas être ré-utilisé.
La participation au jeu implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement.
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